VENDREDI 13 DÉCEMBRE 2024
Médiathèque Gérard FAYOLLE
Salle Jean MONESTIER - 18 h 00
Le Conseil Municipal du Bugue se réunira, à la Médiathèque Gérard FAYOLLE, salle Jean Monestier, en séance publique, le :
Vendredi 13 décembre 2024 à 18 h 00
ORDRE DU JOUR
► ARBORETUM :
Présentation d’un projet d’implantation d’un arboretum sur les Prés de la Vézère par le Président de l’Association AIDA Vézère.
► DÉCISIONS :
• DEC2024-30 : Indemnité sinistre véhicule immatriculé 3473 WB 24
• DEC2024-31 : Contentieux Le Bugue /A. Ladowicht – Désignation d’un nouvel avocat
• DEC2024-32 : Concession cimetière La Maillerie – Gislaine GARCON
• DEC2024-33 : Indemnité sinistre du 4 septembre 2024 – Vitrage local rugby
• DEC2024-34 : Achat case columbarium La Maillerie – M. et Mme CHEVREUIL
• DEC2024-35 : Indemnité AXA – Sinistre horodateur Aire de camping-car
• DEC2024-36 : Marché assurance risques statutaires des agents communaux – Désignation du prestataire
► FINANCES :
• Décision Modificative n°2
• Plan de financement pour la rénovation du Groupe Médical au stade de l’étude de faisabilité
• Ajout de caméras dans le cadre du système de vidéoprotection - Demande de subventions
• Subvention aux associations Ziaouley et New Sky & Co
► RESSOURCES HUMAINES :
Protection sociale complémentaire
• Adhésion à la convention de participation pour le risque « Prévoyance » proposée par le Centre de Gestion de la Dordogne après avis du comité social territorial et fixation de la participation financière de la Commune à 15 € par agent au lieu de 12 €
Régime indemnitaire du Policier municipal
• Suite au décret 2024-614 du 26 juin 2024, mise en place de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (ISFE) pour le cadre d’emplois des agents de police municipale après avis du Comité Social Territorial
Modification au tableau des emplois
• Création d’un emploi permanent au Service sports à compter du 11 mars 2025
► ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
Office de tourisme :
• Convention de mise à disposition de personnel communal pour l’entretien du nouveau local de l’Office de tourisme
Divers contrats et conventions :
• Renouvellement de la convention d’adhésion de Médecine professionnelle et préventive avec le Centre de Gestion de la Dordogne
• Renouvellement du contrat de maintenance avec la société LOGITUD dans le cadre de la verbalisation électronique
• Avenant au contrat de maintenance de l’ascenseur de la Mairie avec la société SCHINDLER
• Mise en place de la convention COMEDEC dématérialisation des actes d’état civil
• Convention d’utilisation du cartouche « Grand Site de France Vallée Vézère » sur de nouveaux supports
• SMD3 – Avenant à la convention d’équipement et de service de collecte des déchets
► IMMOBILIER :
• Changement d’assiette d’une portion de chemin rural Lieu-dit « Brin d’Amour » suite à enquête publique - Régularisation
• Acquisition des parcelles AM 474 et AM 505 Chemin rural Lieu-dit « L’Araignier »
• Acquisition des parcelles AN 1146 et AN 1147 Lieu-dit « La Cluze »
► SMDE24 :
• RQPS Eau potable – Assainissement collectif – Assainissement non collectif
► COMMERCE :
• Ouvertures dominicales 2025
► QUESTIONS DIVERSES
