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VENDREDI 04 JUILLET 2025

Médiathèque Gérard FAYOLLE

Salle Jean MONESTIER - 18 h 00

Le Conseil Municipal du Bugue se réunira, à la Médiathèque Gérard FAYOLLE, salle Jean Monestier, en séance publique, le :

Vendredi 04 Juillet 2025 à 18 h 00

ORDRE DU JOUR 

DECISIONS

• DEC2025-14 : Modification en cours d’exécution – Avenant n°1 – Marché Requalification de l’Avenue de la Gare – Lot 2 Aménagements paysagers
• DEC2025-15 : Modification en cours d’exécution – Déclaration de sous-traitance (DC4) – Marché Requalification de l’Avenue de la Gare – Lot 1 Réseaux divers
• DEC2025-16 : Modification en cours d’exécution – Avenant n°2 – Marché Requalification de l’avenue de la Gare – Lot 2 Aménagements paysagers
• DEC2025-17 : Choix de la maitrise d’œuvre pour la rénovation énergétique et l’extension de la Maison médicale
• DEC2025-18 : Contractualisation d’un emprunt « Opération de voirie » - Choix de l’établissement bancaire 

FINANCES

• Décision Modificative N°1
• Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
• Modification du tarif de repas du restaurant scolaire
• Participation financière au voyage scolaire en Italie 

RESSOURCES HUMAINES

Avancements de grade :
• Modification au tableau des effectifs – Créations et suppressions d’emplois pour avancements de grade :

Filière administrative
Création : 1 adjoint administratif principal 1ère classe à compter du 01/12/2025
Suppression : 1 adjoint administratif principal 2ème classe à compter du 01/12/2025 

Filière culturelle
Création : 1 adjoint du patrimoine principal 1ère classe à compter du 01/10/2025
Suppression : 1 adjoint du patrimoine principal 2ème classe à compter du 01/10/2025

Filière technique
Création : 1 adjoint technique principal 1ère classe à compter du 01/10/2025
Suppression : 1 adjoint technique principal 1ère classe à compter du 01/10/2025
Création : 1 agent de maitrise principal au Sce technique à compter du 01/10/2025
Suppression : 1 agent de maitrise au Sce technique à compter du 01/10/2025
Création : 1 agent de maitrise principal à l’école maternelle à compter du 01/10/2025
Suppression : 1 agent de maitrise à l’école maternelle à compter du 01/10/2025 

Formation :
• Convention pour une formation recyclage habilitation électrique 

FUNERAIRE

• Rétrocession concession funéraire Cimetière de la Maillerie 

TRAVAUX MAISON MEDICALE

• Constitution d’un comité de pilotage dans le cadre des travaux de « Rénovation et extension de la Maison Médicale » 

JUMELAGE - CULTURE - SPORT

• Délibération de principe pour la mise en place d’un jumelage entre la ville de Dire Dawa (Ethiopie) et la Commune du Bugue
• Convention de partenariat entre la ville de Dire Dawa (Ethiopie) et la Commune du Bugue
• Contrat de concert de l’ensemble vocal Viva Voce le 9 juillet en l’église du Bugue
• Convention de partenariat Cinéma de plein air
• Convention de partenariat UFOPEP 

ADMINISTRATION GENERALE

Divers contrats :
• Mise en place de nouveaux contrats avec la Société Xéfi pour l’installation de boitiers de sécurité du matériel informatique
• Contrat d’entretien P.a.c et climatisation de la gendarmerie
• Contrat de maintenance nouveau photocopieur au service administratif 

IMMOBILIER

Vélo-route voie verte :
• Classement des voies privées acquises dans le cadre de la Vélo-route voie verte sur la Commune en chemin rural

Chemin rural – Cumont :
• Demande d’acquisition d’une portion de chemin rural traversant la propriété de M. et Mme BONNOT Sébastien avec changement d’assiette  

SDE 24

• Renouvellement et déplacement des foyers lumineux n° 648 et 649 

QUESTIONS DIVERSES 

Comptant sur votre présence,